Mentions légales 

 

Éditeur du site
LBN DSIGN – Camille Labenne
Avenue Paul Pastur 359
6032 Mont-sur-Marchienne – Belgique
Numéro d’entreprise : 1030.311.036
📧 E-mail : camille.labenne@gmail.com

Statut juridique
Artiste indépendante (régime de la franchise de la taxe – non soumise à la TVA).
Site vitrine présentant les œuvres originales de l’artiste.
Aucune vente en ligne n’est effectuée sur ce site.

Hébergement du site
Le site LBN DSIGN est hébergé par Wix

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, œuvres, photographies, logo, graphismes, etc.) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable de Camille Labenne – LBN DSIGN est strictement interdite.

Responsabilité
LBN DSIGN met tout en œuvre pour assurer la fiabilité et la mise à jour des informations présentes sur ce site.
Toutefois, l’artiste ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’éventuelles indisponibilités temporaires du site.

Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit belge.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux de l’arrondissement judiciaire du Hainaut.